Mentions légales
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Identification du site, contacts et informations relatives aux contenus.
1. Identification du site
Marque commerciale : zerqadix
Adresse internet : zerqadix.com
Adresse de correspondance : 110 Bella Rosa Dr, Hot Springs National Park, Arkansas 71913, États-Unis
2. Moyens de contact
Les demandes concernant le site ou les services qui y sont présentés peuvent être transmises aux coordonnées suivantes :
Courriel : supportdesk@zerqadix.com
Téléphone : +1(501)713 5126
Horaires : du lundi au vendredi de 9 h à 17 h (CET/CEST). L’assistance est fermée les samedis, dimanches et jours fériés.
3. Règlement extrajudiciaire des litiges
Dans les situations où aucune disposition légale applicable n’impose la participation à un mécanisme extrajudiciaire de résolution des litiges de consommation, le présent texte ne constitue pas une adhésion volontaire à une telle procédure.
Les obligations impératives relatives à la médiation de la consommation résultant de la réglementation française ou européenne demeurent intégralement applicables.
4. Contenus diffusés
Le régime de responsabilité concernant les informations et documents publiés sur zerqadix.com découle de la réglementation applicable.
Les signalements relatifs à une éventuelle violation font l’objet d’un examen. Lorsqu’un contenu est reconnu illicite, sa suppression ou son adaptation intervient dans la mesure exigée par les textes applicables.
5. Liens vers des ressources externes
Des pages du site peuvent contenir des liens menant à des ressources exploitées par des tiers.
Le gestionnaire de zerqadix.com n’exerce pas de contrôle sur l’organisation, la teneur ou l’actualisation de ces ressources.
Le régime de responsabilité applicable à leurs contenus concerne leurs gestionnaires respectifs, conformément à la législation pertinente.
Un lien signalé comme donnant accès à un contenu illégal est examiné. Son retrait intervient lorsque la réglementation l’exige.
6. Propriété intellectuelle
Les textes, photographies, images de produits, créations graphiques, illustrations, logos et autres éléments figurant sur zerqadix.com peuvent bénéficier des protections reconnues par le droit d’auteur, la réglementation relative aux marques ou les autres règles de propriété intellectuelle.
En dehors des utilisations légalement autorisées, toute reproduction, transformation, publication, distribution, transmission ou exploitation commerciale totale ou partielle de ces éléments requiert l’autorisation préalable des titulaires des droits concernés.